AVIS D’APPEL PUBLIC A CANDIDATURES

AVIS D’APPEL PUBLIC A CANDIDATURES

  AVIS D’APPEL PUBLIC A CANDIDATURES en vue de l’attribution d’une convention valant autorisation temporaire d’occupation du domaine public (Article L. 2122-1-1 du code général de la propriété des personnes publiques)   I.-    Objet de la procédure : La SAEM...
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